POUPIN (Victor). 50 €
Le mandat impératif.
Paris Librairie de la Bibliothèque démocratique 1873
LOUIS XV . 60 €
Ordonnances de Louis XV, concernant les donations, insinuations, les testamens, les substitutions, etc.
Paris chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté 1759
COLLECTIF. 50 €
Code de procédure civile, avec les exposés des motifs présentés au corps législatif, par les orateurs du Conseil d'Etat.
Paris Renouard 1806
LOYSEAU DE MAULEON (Maître). 60 €
Mémoire pour Donat, Pierre et Louis Calas.
S.l. sans nom 1762
URBANISME 100 €
Mémoire signifié pour Pierre Christophe Desmé, écuyer, receveur des Tailles de Mantes contre Jean Halbot, maître plombier, & se disant fontainier de la Ville de Paris...
Paris Lamesle 1756
RIVES (Dominique Bernard). 45 €
Essai sur les anciens parlemens de France.
Paris de l'Imprimerie Royale 1823
RORET BOYARD (Nicolas Jean-Baptiste). 75 €
Nouveau manuel complet des gardes champêtres communaux ou particuliers...
Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1866
ISORNI (Jacques). 450 €
Souffrance et mort du Maréchal Pétain.
Paris Flammarion 1951
MASSIP (Jacques). 30 €
La réforme du droit des incapables majeurs, tome 1 : Etude de la loi n° 68-5 du 3 janvier 1968 et des textes pris pour son application.
Paris Répertoire du notariat Defrénois 1983
RORET BOYARD (Nicolas Jean-Baptiste). 60 €
Nouveau guide des maires ou Manuel des officiers municipaux...
Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1853
SERGENT (François). 50 €
Nouveau manuel complet du propriétaire et du locataire ou sous-locataire.
Paris Librairie encyclopédique de Roret, coll. "Manuels-Roret" 1842
COLLECTIF, HAROUEL (Jean-Louis), BARBEY (Jean), BOURNAZEL (Eric). 15 €
Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution.
Paris PUF 1987
GONOD (Michel). 30 €
La deuxième porte. Les derniers jours de la guillotine.
Paris Editions Jean Picollec, coll. "Dossiers" 1981
JUSTINIEN. 50 €
Paraphrase grecque des Instituts de Justinien par le professeur Théophile, traduites en français...
Paris Videcoq Fils 1847
BILLARD (Jules). 15 €
organisation et direction dans les affaires privées et les service publics. Un essai de doctrine : le Fayolisme.
Paris Berger-Levrault 1924
BIDERMANN (Joseph). 15 €
La responsabilité des magistrats envers les particuliers. Son histoire. La théorie moderne de la prise à partie. Critiques et projets de réforme.
Besançon Joseph Jacques 1912
BOHIN (Maurice). 15 €
Du délit collectif et du concours idéal de délits.
Besançon Dodivers 1913
BARDET (Ch.). 15 €
Du régime fiscal des fonds de commerce.
Paris Société du recueil Sirey 1912
GUERIN (Georges). 15 €
Des voies de recours ouvertes à la partie civile.
Paris PUF 1933
LEYMARIE (L. de). 45 €
Délais judiciaires usuels. Aide-mémoire alphabétique.
Paris Société d'édition scientifique 1890
SAINT-AUBAN (Emile). 50 €
Affaire Laveau-Becker contre Lillaz. Le procès en nullité de mariage. Plaidoirie de maître Saint-Auban pour Mme Laveau-Becker.
Première Chambre de la Cour de Paris 1924
AFFAIRE DESGRAVIERS 80 €
Affaire de M. le chevalier Desgraviers, légataire universel de feu S.A.S. Monseigneur le prince de Bourbon-Conti, prince du sang, contre le roi, en la personne de son procureur...
Paris sans nom 1821
GILLY (Numa). 15 €
Mes dossiers. Avec une préface d'Auguste Chirac et une introduction d'Elie Peyron.
Paris Savine 1889
LEBIGRE (Arlette). 12 €
La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France.
Paris Albin Michel, coll. "L'aventure humaine" 1988
